VD VIGNERONS DOMAINES
Présentation de la marque VD VIGNERONS DOMAINES
Déposée le 16 avril 1999 par la société E.U.R.L. FABIENNE RICHARD DE TOURNAY auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (RENNES (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « VD VIGNERONS DOMAINES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-22 du 28 mai 1999.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque VD VIGNERONS DOMAINES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99787934.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VD VIGNERONS DOMAINES est expirée depuis le 16 avril 2009.
E.U.R.L. FABIENNE RICHARD DE TOURNAY a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-40
Publication - Publication le 28 mai 1999 au BOPI 1999-22